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  • SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

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  • Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
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  • SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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  • SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

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  • SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis uniquement à notre politique de retour ou d'échange.

  • Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage sur votre moniteur d'ordinateur de toute couleur sera exact.
  • Nous nous réservons le droit, mais nous ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de tarification des produits sont sujettes à changement à tout moment sans préavis, à la seule discrétion de notre part. Nous nous réservons le droit de discontinuer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service présenté sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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  • SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni(s) au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des concessionnaires.

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Toute utilisation par vous des outils optionnels offerts via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers pertinent(s).

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Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans une demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériels, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement dans n'importe quel médium tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés (1) de maintenir la confidentialité de tout commentaire; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire.

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  • SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d'informations personnelles à travers le magasin est régie par notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre Politique de Confidentialité.

  • SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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  • SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou participer à des actes illicites; (c) pour violer des réglementations, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou locales, ou des ordonnances locales; (d) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer selon le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'ethnie, la race, l'âge, l'origine nationale ou le handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui; (i) pour spammer, pêcher des informations, pirater, prétexter, araignée, parcourir ou gratter; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint l'une des utilisations interdites.

  • SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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  • SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger HOBIBEAR et notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais raisonnables d'avocats, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions de Service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

  • SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de Service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie non exécutoire sera réputée être séparée des présentes Conditions de Service, ladite détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

  • SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation subsisteront après la résiliation du présent accord pour toutes les fins.

  • Ces Conditions de Service sont effectives sauf et jusqu'à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de Service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
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  • SECTION 17 - ACCORD INTÉGRAL

Le fait que nous n'exercions pas ou n'imposions pas un droit ou une disposition de ces Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

  • Ces Conditions de Service, ainsi que toute politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l'accord complet et la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes versions antérieures des Conditions de Service). Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de Service ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
  • SECTION 18 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site web pour les changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de tout changement dans ces Conditions de Service constitue une acceptation de ces changements.

  • SECTION 19 - COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions de Service doivent nous être adressées à l'adresse service@hobibear.fr

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